Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T & C SURF DESIGNS HAWAII
CALIFORNIA SARL

Numéro de dépôt :
1468402
Date de dépôt :
05/10/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
05/10/1997
T & C SURF DESIGNS HAWAII de CALIFORNIA

Présentation de la marque T & C SURF DESIGNS HAWAII

Déposée le 5 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALIFORNIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « T & C SURF DESIGNS HAWAII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALIFORNIA domicilié(e) 106, chemin de Fenouillet, 31200 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Paul LACOMARE - France.

La marque T & C SURF DESIGNS HAWAII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T & C SURF DESIGNS HAWAII est expirée depuis le 5 octobre 1997.

CALIFORNIA a également déposé les autres marques suivantes : CALIFORNIA , T & C SURF DESIGNS HAWAII , T & C WAVE WARRIOR HAWAII


CALIFORNIA SARL - 106, chemin de Fenouillet, 31200 TOULOUSE. - France


Mr Paul LACOMARE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Vêtements, bagagerie. articles de sport

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].